Le logiciel AgiSoft T_N_S intègre un onglet d'informations relatif à la réglementation en cours sur les calculs de cotisations sociales des travailleurs non salariés. Cette page est mise à jour en cours d'année si la réglementation évolue. Nous verrons également qu'AgiSoft T_N_S prend en compte les forfaits de démarrage d'activité, les proratas de démarrage d'activité, ainsi que les exonérations de charges dues à l'ACCRE (exonération pour les chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise).
Nous avons parlé du premier onglet, "Aide", du logiciel T_N_S, pouvez-vous nous présenter le deuxième onglet, "Réglementation" ?
Sur cette page, sont indiqués quelques rappels de calcul des cotisations sociales des travailleurs non salariés. C'est surtout destiné aux professionnels ne traitant pas souvent ce type de professions.
Que se passe-t-il si la réglementation évolue ?
Les rappels sont alors mis à jour. T_N_S est un logiciel qui fonctionne sur un an, mises à jour réglementaires comprises. Chaque année est sortie une nouvelle version, prenant en compte la nouvelle réglementation. Auparavant, un onglet "Paramètres" permettait à l'utilisateur d'ajuster lui-même les paramètres, mais cela déclenchait de nombreux appels de S.A.V., car les utilisateurs essayaient par exemple d'utiliser la version 2005 de T_N_S pour faire des calculs sur 2007.
C'est un peu comme si vous faisiez un impôt sur le revenu cette année avec le barème de 2005, c'est jamais bien loin de la réalité, mais ce n'est pas la réalité ! Les paramètres pouvaient être modifiés pour prendre en compte une évolution de la législation, mais la réglementation évoluant tellement rapidement et se basant sur de nouvelles formes de calcul, qu'il n'est pas possible d'anticiper certains changements.
C'est pour cela que nous avons supprimé l'onglet "Paramètres", et que pour le calcul de cotisations d'une année, la version de T_N_S de la même année doit être utilisée, les calculs sont ainsi sécurisés.
En pratique, comment sont saisies les données ?
Tout se passe dans l'onglet "Saisie". Toutes les cases à remplir sont indiquées en jaune. Dans la première partie, on retrouve un cadre "Identification" où l'on va entrer toutes les coordonnées et les caractéristiques de la personne.
C'est dans ce même cadre que l'on va indiquer la date de clôture de l'exercice. T_N_S gère aussi les forfaits de démarrage d'activité et les proratas de démarrage d'activité, c'est pour cela que l'on peut indiquer également une date de début d'activité sur l'année n ou n-1.
Une case à cocher permet aussi d'indiquer si la personne bénéficie de l'ACCRE, qui est une exonération de charges la première année pour les chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise. T_N_S pourra donc prendre en compte en suite cette exonération de charges dans ses calculs.
Quelles sont les autres types d'informations à entrer ?
Le premier cadre est rapide à remplir. Dans le second, on indique des éléments antérieurs lorsqu'il y en a (bénéfice ou déficit des trois années précédentes). Le principe étant que certains revenus des trois années antérieures sont nécessaires pour des régularisations de cotisations sociales qui sont particulièrement étalées ou pour les caisses de retraite qui font parfois des appels sur les années n-2 et n-3.
