Daniel Borja nous explique aujourd'hui les raisons qui font que l'assiette sociale du travailleur indépendant (y compris le gérant majoritaire) est plus complexe à calculer que l'on ne pourrait le croire de premier abord. Avant d'utiliser le logiciel T_N_S pour calculer les cotisations sociales du travailleur indépendant, il faudra donc calculer très précisément cette assiette. Selon Daniel Borja, ce calcul nécessitera souvent les compétences d'un professionnel comptable.
Vous nous disiez que les différents résultats de l'entreprise (comptable, fiscal, social) étaient de plus en plus autonomes, pouvez-vous nous en donner les raisons ?
Il y a beaucoup de règles de dérogation qui peuvent être liées soit à des zones d'implantation particulières sur le territoire, soit à des évènements particuliers intervenus au cours de l'exercice de l'entreprise, par exemple des plus values qu'il convient de neutraliser pour la sécurité sociale.
Vous avez aussi par exemple les Madelin, que tout le monde connait désormais, qui sont des cotisations qui, elles, sont déductibles sur le plan comptable et sur le plan fiscal, mais pas sur le plan social.
Il y a donc comme cela de nombreuses règles qui vont corriger le revenu comptable afin de déterminer l'assiette sociale.
Concernant le gérant majoritaire, quelles sont les règles à appliquer ?
Le gérant majoritaire est assujetti à des cotisations de travailleur indépendant, mais son assiette, elle, n'a rien à voir avec le résultat comptable de l'entreprise. Son assiette correspondra à ses prélèvements, augmentés de ses Madelin et de ses CSG non déductibles.
L'assiette sociale du gérant majoritaire ne transparait pas donc immédiatement au travers la comptabilité de l'entreprise. L'expert-comptable aura donc des calculs à faire, qui permettront de définir l'assiette exacte qui va servir de base au calcul des cotisations.
A partir de là, l'expert-comptable pourra utiliser T_N_S pour obtenir les montants de cotisations sociales à payer l'année suivante.
T_N_S se présente sous forme d'onglets, à quoi correspond le premier onglet ?
Le premier onglet va réunir l'aide du logiciel. C'est une prise en main. Le logiciel en lui-même est très simple, puisque seules les cases jaunes sont à remplir par l'utilisateur, tout le reste est intégralement calculé par T_N_S.
Dans l'aide, le professionnel comptable trouvera aussi la méthode de calcul utilisée pour le traitement des cotisations sociales. Le calcul des cotisations de TNS obéit à des règles d'enregistrement comptable préalable. Il faut savoir enregistrer les appels de cotisations pour pouvoir calculer correctement celles-ci.
L'aide présente aussi un mode opératoire qui présente ce que fait chacun des onglets et ce que l'on doit saisir à l'intérieur. Ensuite, suit la liste de toutes les feuilles contenues dans le classeur (Réglementation, Saisie, DCR N, URSSAF Prévis., URSSAF annuelle, AVA appel 1, etc.).
